Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jérôme GUEGUEN
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Jérôme GUEGUEN
Marc HAZON
Michel VALY
Dominique PERRIER

Numéro de dépôt :
95555599
Date de dépôt :
30/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 janvier 1995 par Jérôme GUEGUEN, Marc HAZON, Michel VALY, Dominique PERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Les déposants sont Jérôme GUEGUEN, domicilié(e) 132 rue Garibaldi, 94100 ST MAUR - France, Marc HAZON, domicilié(e) 7 AV Maurice Ravel, 94430 CHENNEVIERES/MARNE - France, Michel VALY, domicilié(e) 15 rue Frédéric ENGELS, 78370 PLAISIR - France, Dominique PERRIER, domicilié(e) 21 chemin Vert, 78610 Les BREVIAIRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme GUEGUEN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555599.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 janvier 2005.

Jérôme GUEGUEN a également déposé les autres marques suivantes : L'ARBRE.BLANC , STONE AGE


Jérôme GUEGUEN - 132 rue Garibaldi, 94100 ST MAUR - France

Marc HAZON - 7 AV Maurice Ravel, 94430 CHENNEVIERES/MARNE - France

Michel VALY - 15 rue Frédéric ENGELS, 78370 PLAISIR - France

Dominique PERRIER - 21 chemin Vert, 78610 Les BREVIAIRES - France


Jérôme GUEGUEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Vêtements Chaussures Chapellerie Casquettes Ceintures (habillement) Coiffes Chemises Cravates espadrilles écharpes Maillots Sous Vêtements Tricots (vêtements) Visières (chapellerie)